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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) POMA
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TraverSeine
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TraverSeine
POMA, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4303272
Date de dépôt :
29/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
29/09/2026
TraverSeine de POMA

Présentation de la marque TraverSeine

Déposée le 29 septembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) POMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « TraverSeine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-42 du 21 octobre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) POMA domicilié(e) 109 Rue Aristide Berges - 38340 - VOREPPE - France et immatriculée sous le numéro RCS 055 501 902 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) Bâtiment O2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017, Mme Fabienne MAUCARRE - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France.

La marque TraverSeine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4303272.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TraverSeine arrivera à expiration en date du 29 septembre 2026.

POMA a également déposé les autres marques suivantes : UPILOT , POMALIFT , POMA , MADE IN FRANCE , ECO CABLE , UP. , UP. LA NOUVELLE MOBILITE AERIENNE , POMA , POMA , POMA


POMA, Société par actions simplifiée - 109 Rue Aristide Berges - 38340 - VOREPPE - France - SIREN 055501902


NOVAGRAAF FRANCE - Bâtiment O2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017, Mme Fabienne MAUCARRE - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France


Publication - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-42

Enregistrement avec modification - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11

Appareils de transport par air, par terre ou par eau ; appareils et installations de transport par câble ; funiculaire ; téléphériques ; voiture pour chemins de fer de campagne ; télécabines ; télésièges ; monorails aériens, téléskis ; remonte-pentes ; blondins ; tramways ; véhicules à coussin d'air ; voiture de levage, voiture de manutention ; matériel roulant pour ligne de chemins de fer, véhicules, voitures, voitures de tramway, funiculaires, wagons, draisines ; sièges de véhicules ; cabines pour installations de transport par câbles ; bras de suspension pour véhicules tractés par un câble ; traîneaux et luges (véhicules).